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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING
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DOMAINE DE L'OSERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'OSERAIE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING

Numéro de dépôt :
1309009
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1994

Présentation de la marque DOMAINE DE L'OSERAIE

Déposée le 20 juillet 1984 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'OSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING domicilié(e) 25, quai Tilsitt, 69002 LYON. - France.

La marque DOMAINE DE L'OSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'OSERAIE est expirée depuis le 20 juillet 1994.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE , DOMAINE D'OMBELLE , DOMAINE DE L'OSERAIE , DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING - 25, quai Tilsitt, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vins de pays ou d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine.